Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Règles d'utilisation du site et responsabilités.
1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site reggenerate.circulegg.fr.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès Internet. Les coûts liés à l’accès (matériel, logiciel, connexion) sont à la charge de l’Utilisateur.
3. Propriété intellectuelle
Les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation sans autorisation est interdite.
4. Responsabilité
L’Éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’Utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité.
5. Liens hypertextes
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6. Données personnelles
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7. Cookies
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8. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Paris.
9. Modifications
L’Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
10. Contact
Pour toute question relative aux CGU : yacine.kabeche@circulegg.fr.